INFORMATIONS JURIDIQUES · CÉCICRÉ
Mentions légales
♥1. Éditeur du site
Le site Cécicré est édité par Cécile Fert, exerçant sous le nom commercial Cécicré.
- Statut : Entrepreneure individuelle sous le régime de la micro-entreprise
- Adresse professionnelle : Résidence Le Val d’Onzon, 2 rue de la Goutte, 42350 La Talaudière, France
- SIREN : 822 040 077
- SIRET : 822 040 077 00015
- E-mail : coutureafert67@gmail.com
- Téléphone : Coordonnées téléphoniques en cours d’ajout
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directrice de la publication : Cécile Fert.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Limited, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : support@hostinger.com – assistance disponible depuis la page de contact Hostinger.
3. Propriété intellectuelle
La structure du site ainsi que les textes, photographies, illustrations, créations, graphismes, logos et autres éléments qui le composent sont protégés par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété de Cécicré ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Responsabilité
Cécicré s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Des erreurs, omissions ou interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Cécicré ne contrôle pas leur contenu et ne saurait en répondre.
5. Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité. Les visiteurs peuvent gérer les traceurs non indispensables au moyen de l’outil de consentement proposé sur le site lorsqu’il est affiché.
6. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Les consommateurs conservent l’ensemble des protections impératives prévues par la législation qui leur est applicable.
